Président : Monsieur MALOT Jean, Maire
Secrétaire de séance : Mademoiselle Chrystèle PARATRE
Présents : Mrs Jean MALOT – Henri Didier OUGEOT – Romain LEBEAULT – Paolo ABBONDANDOLO – Gilles DURAND – Bertrand LEBEAULT - Jean Paul GIRARD - Mmes Emilie NOTTARIS – Chrystèle PARATRE –
Absent : David ROSSIGNOL
Henri Jean LAMOTTE donne pouvoir à Jean MALOT
Le Conseil Municipal :
Ø Approuve le compte rendu de la séance précédente sans observations.
Ø Ecoute le résumé de la réunion du SIVOS d’EPINAC fait par Emilie NOTTARIS : augmentation de la participation des communes de 5 euros par élève soit 185 euros, bilan chiffré des travaux au gymnase, règlement intérieur pour les associations utilisant le gymnase.
Ø Prend connaissance du compte administratif présenté par le Maire :
FONCTIONNEMENT :
Dépenses Recettes Résultat
140 848,81€ 178 552,07€ Excédent de 37 703,26€
INVESTISSEMENT :
Dépenses Recettes Résultat
68 834,30€ 49 429,61€ Déficit de 19 404,69€
Le compte administratif 2009 est voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.
Ø Accepte à l’unanimité la proposition d’affectation du résultat proposée par le Maire à savoir :
FONCTIONNEMENT :
Résultat 2009 : 37703.26€
Résultat antérieur 2008 reporté : 48298.01€
Résultat cumulé : 86001.27€
Affectation à l'investissement 2010 : 39310.24€
Report fontionnement 2010 : 46691.03€
INVESTISSEMENT :
Résultat 2009 : -19404.69€
Résultat antérieur 2008 reporté : 72645.45€
Résultat cumulé : 53240.76€
Virement du fonctionnement 2010 : 39310.24€
Report investissement 2010 :53240.76€
ØExamine le budget primitif 2010 :
FONCTIONNEMENT : équilibré en dépenses et recettes pour la somme de 235 491€
INVESTISSEMENT : 383 947 € en dépenses et recettes.
Ce budget est voté à l’unanimité.
ØVote également les taux des trois taxes communales soit :
· Taxe d’habitation : 5,63%
· Taxe foncier bâti : 6,81%
· Taxe foncier non bâti : 26,28%
Ces taux sont maintenus par rapport à l’an passé.
Ø Retient le devis de Christophe GACON pour l’aménagement floral qui s’élève à 2 284,36€ TTC.
Les questions diverses étant épuisées, la séance est
levée à 23 h 45.
Pour extrait :
En Mairie le mardi 13 avril 2010
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