COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT GERVAIS SUR COUCHES
séance du 23 février 2010 à 20 heures
Président : Monsieur MALOT Jean, Maire
Secrétaire de séance : Madame Emilie NOTTARIS
Présents : Mrs Jean MALOT – Henri Didier OUGEOT – Romain LEBEAULT – Paolo ABBONDANDOLO – Gilles DURAND – Bertrand LEBEAULT - David ROSSIGNOL - Mmes Emilie NOTTARIS – Chrystèle PARATRE –
Absent : Henri Jean LAMOTTE excusé
Jean Paul GIRARD excusé
Le Conseil Municipal :
Ø Approuve le compte rendu de la séance précédente sans observations.
Ø Ecoute les comptes rendus de réunions résumés par les délégués :
· SIVOS D’EPINAC par Emilie NOTTARIS : Suite au refus du Conseil Général 71 de prendre en charge le gymnase, la Communauté de Commune de la Vallée de la Drée devrait reprendre cette compétence. Un règlement intérieur et une participation financière à l’étude pour les associations utilisant le gymnase. Travaux de réfection de toiture et de la cheminée impératifs pour un montant équivalent au budget du SIVOS.
· Commissions finances et Conseil Communautaire par Romain :
- Budget 2010 : l’exercice de préparation est délicat en raison de la suppression des subventions par le Conseil Général.
- Dans le cadre « des Pôles d’Excellence Rurale », un dossier regroupant : (salle culturelle – terrains multisports – Maison Médicale - Maison des Services – Logements Sociaux à Couches) a été présenté aux services de l’état dans le but d’obtenir un financement plus important soit 33%.
· SIVOM de BRANDON : la réunion du 10 février, mis à part quelques avenants, a surtout porté sur la création d’un Syndicat Mixte.
Ø Prend connaissance des différents devis présentés
· Horloges PLAIRE : remplacement de l’horloge de la Mairie accepté pour la somme de 615,44€ H.T.
· SEDI : chaises de la salle des fêtes (en attente)
· Entreprise JACQUESON Nicolas : attente de propositions d’autres paysagistes.
· Plateforme pour stockage de tout venant : en attente des subventions.
· Cimetière : allée principale et eaux pluviales : demande d’autres devis.
Ø Etudie les différentes possibilités de récompenser le bon travail du personnel communal.
· L’IEM ne concerne que le personnel de catégorie B donc exclue.
· L’IAT (Indemnité d’administration et de technicité) est retenue. Une délibération est prise pour son application à tout le personnel.
Son coefficient sera défini et révisé chaque année par arrêté du Maire eu égard au travail accompli.
Ø Etablit le tour de garde des élections régionales du 14 et 21 mars.
Ø Examine les questions diverses :
· Frais de scolarité réclamés par la Mairie de NOLAY : contact sera pris avec le Maire de Nolay
Ø Commande de bancs et tables de pique nique : reportée au budget 2010
La séance est levée à minuit, les questions diverses étant épuisées.
Pour extrait :
En Mairie le mardi 02 mars 2010
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