COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT GERVAIS SUR COUCHES
séance du 12 janvier 2010 à 20 heures Président : Monsieur MALOT Jean, Maire Secrétaire de séance : Mademoiselle Chrystèle PARATRE Présents : Mrs Jean MALOT – Henri Didier OUGEOT – Romain LEBEAULT – Paolo ABBONDANDOLO – Gilles DURAND - Henri Jean LAMOTTE – Bertrand LEBEAULT - Jean Paul GIRARD - Mmes Emilie NOTTARIS – Chrystèle PARATRE – Absent : David ROSSIGNOL excusé Le Conseil Municipal :Ø
Approuve le compte rendu de la séance précédente sans observations.
Ø Décide d’attribuer l’indemnité forfaitaire que percevra la commune à l’agent recenseur.
Ø Renouvelle les contrats à durée déterminée de Nadine POINET et Valèrie DURAND et évoque la possibilité de leur attribuer une prime d’encouragement pour bon travail.
Ø Décide de verser une indemnité de régisseur de recettes à Valèrie DURAND.
Ø Ne retient pas la proposition de la Direction Départementale des Territoires concernant l’ATESAT ; cette adhésion n’étant pas justifiée.
Ø Souhaite obtenir plus de renseignements avant de rembourser les frais de participation aux frais de scolarité réclamés par la commune de NOLAY
Ø Etudie les différents devis :·
Réparation des bornes à incendie : devis de VEOLIA en attente·
Travaux forestiers : devis de 4 787 € HT proposé par l’ONF retenu·
Cotisation volontaire à France BOIS FORET : 19,79 € acceptée·
Mise en conformité des paratonnerres : 3507,53€ HT non retenu·
Achat de cinq bancs et deux tables : devis proposé par JPP équipement accepté pour la somme de 2 164,76€ H.T.
Ø Ecoute les comptes rendus de réunions :· Chrystèle PARATRE pour le cyclotourisme : prévue le 18 avril (départ de Saint Firmin)·
Didier OUGEOT : commission Tourisme (présentation du service Nature Environnement, projet d’édition d’un guide vert, évocation de chemin de maraude)
Ø Evoque les questions diverses :
· Demande de subventions· Subventions toujours en attente concernant les travaux prévus (sécurité aux abords de l’école, aménagement de carrefour et du dépôt de graviers).
· Réclamations d’un habitant au sujet des chemins ruraux. La séance est levée à 23 h 00, les questions diverses étant épuisées.
Pour extrait :
En Mairie le vendredi 15 janvier 2010
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